Taxe carbone: quatre milliards en seraient attendus en 2016

Taxe carbone: quatre milliards en seraient attendus en 2016

L'Expansion.com avec AFP - publié le 19/09/2013 à 17:47

Selon Le Monde, le gouvernement a défini les grandes lignes de ce que sera la contribution climat énergie. 400 millions d'euros en sont attendus en 2014, et elle monterait ensuite en puissance.

La contribution climat énergie que veut instaurer le gouvernement à partir de 2014 sur les taxes pesant sur les carburants et les énergies fossiles pourrait rapporter 4 milliards d'euros en 2016, affirme jeudi le quotidien Le Monde.

Selon le quotidien, les recettes issues de cette "taxe carbone" devant inciter à "verdir" nos comportements seront rendues "aux Français et aux entreprises", mais le gouvernement n'a pas encore arbitré comment. Les ministères de l'Economie et de l'Ecologie et l'Elysée, contactés par l'AFP, n'ont pas confirmé ces informations.

Cette contribution climat énergie, annoncée fin août par le ministre de l'Ecologie, Philippe Martin, consistera principalement à lier une partie des taxes pesant sur l'énergie (carburants, fioul, gaz, charbon) à leur "contenu" en CO2. Cette "composante carbone" s'élèvera à 7 euros par tonne de CO2 en 2014, assure le quotidien, soit le niveau préconisé par le président du comité pour la fiscalité écologique, l'économiste Christian de Perthuis. En 2014, le rendement pourrait représenter autour de 400 millions d'euros. Ce taux serait ensuite porté à 14,50 euros la tonne en 2015, puis à 22 euros la tonne en 2016, pour des recettes attendues de 2,5 milliards d'euros en 2015 et de 4 milliards en 2016, toujours selon Le Monde. Soit une progression beaucoup plus rapide que celle présentée par M. de Perthuis.

Un impôt vert de plus, un impôt classique de moins
Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault avait annoncé en novembre 2012 que la fiscalité écologique contribuerait à hauteur de 3 milliards d'euros en 2016 à financer le Crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE) en faveur des entreprises. Selon Le Monde, cette contribution portera également sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), acquittée par les entreprises ayant une activité considérée comme polluante, et la taxe sur les véhicules de société.

Aucune compensation vers les ménages n'est en revanche encore annoncée à ce stade, alors que le gouvernement doit présenter le budget 2014 mercredi. "Chaque fois qu'il y a un nouvel impôt sur le plan écologique, il doit y avoir un impôt en moins", avait souligné dimanche le chef de l'Etat François Hollande, qui ouvrira vendredi la deuxième Conférence environnementale de son quinquennat. La future contribution climat énergie va "monter en puissance de manière limitée" et "n'aura pas d'effet en 2014", avait-il assuré.


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